Mairie de Montarnaud

Recherche

Entre tradition et modernité

Menu principal

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 12 2022

 

DE111SG22N97-ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CD34 DE44SG22N99-RECOURS A UN CONTRAT APPRENTISSAGE POUR LE SERVICE TECHNIQUE DE352SG22N100-DENOMINATION D’UNE VOIE DE86SG22N96-OUVERTURE DES COMMERCES DE DETAIL le dimanche pour l’ANNEE 2023 DE111SG22N98-MISSION SUIVI ET ASSISTANCE A LA GESTION DU CONTRAT ASSURANCE GARANTISSANT LA COLLECTIVITE DE111SG22N101-RENOUVELLEMENT CONVENTION ADHESION A LA MISSION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES DE418SG22N102-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE33SG22N103-CONVENTION DE LOCATION DE45SG22N104-RECENSEMENT POPULATION 2022 FIXATION REMUNERATION INTERVENANTS DE54SG22N105-MODIFICATION DELIBERATION DU 27 MAI 2021 PORTANT DELEGATION ATTRIBUTION DU CONSEIL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DE352SG22N106-CONVENTION UTILISATION DOMAINE PUBLIC POSE BARRIERE AU 32 MAIL GEORGES SAND DE111SG22N109-AVENANT A LA MISSION DU CONTROLEUR TECHNIQUE ANCIEN PROJET MAISON ASSOCIATIONS DE717SG22N111-PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 DE9SG22N112-CONVENTION FINANCEMENT TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS VOLETS SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES DE825SG22N113-CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE L’HERAULT DE7102SG22N114-MODIFICATION GRILLE TARIFICATION SEJOUR NEIGE ALSH DE111SG22N110-REGLEMENT D’UN LITIGE AVEC LA SOCIETE HERVE THERMIQUE DE71SG22N107-BUDGET PRINCIPAL DECISION MODIFICATIF N°2 DE71SG22N108-BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DU PRADAS DECISION MODIFICATIVE N°2

Les documents attachés

Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité